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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ED. ROZES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ED. ROZES, GUY ET YVES ROZES SUCCESSEURS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1336631
Date de dépôt :
31/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1995
Marque figurative de ED. ROZES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ED. ROZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ED. ROZES domicilié(e) 3, rue de Bernon, EPERNAY (Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336631.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 décembre 1995.

ED. ROZES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MASTER , INFANTE ISABEL , ABRAMOFF , TRIUMPH , D USQUAIN , ED ROZES , (Marque figurative) , ROZES , ROZES


ED. ROZES, GUY ET YVES ROZES SUCCESSEURS, société anonyme - 3, rue de Bernon, EPERNAY (Marne). - France


SODEMA. - France


- Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 5 juin 1992 - Concession de licence n°63717 - Publication au BOPI 1992-06-05

Inscription le 5 juin 1992 - Rectification d'erreur matérielle n°63716 - Publication au BOPI 1992-06-05

Vins, spiritueux et liqueurs.